Déposée le 7 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) SNAIR ET SOCEMAS REUNIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KALIK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-32 du 11 août 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNAIR ET SOCEMAS REUNIES domicilié(e) 5/7, Rue de l'Alma BP. 242, 92602 ASNIERES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 042 293 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNAIR ET SOCEMAS REUNIES SA J. TEVISSEN - France.
La marque KALIK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNAIR ET SOCEMAS REUNIES SA - 5/7, Rue de l'Alma BP. 242, 92602 ASNIERES CEDEX - France - SIREN 552042293
SNAIR ET SOCEMAS REUNIES SA J. TEVISSEN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03
Inscription le 28 février 2002 - Rejet partiel n°341837 - Publication au BOPI 2002-02-28
Inscription le 9 octobre 2001 - Rejet partiel n°332232 - Publication au BOPI 2001-10-09
Inscription le 15 janvier 1996 - RETRAIT PARTIEL n°196002 - Publication au BOPI 1996-01-15
Inscription le 26 juin 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°302775 - Publication au BOPI 2000-06-26
Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32
Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits (ni préparés, ni transformés) agricoles, horticoles, forestiers et graines (semences) non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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