Déposée le 27 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SNAIR ET SOCEMAS REUNIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HOLY GARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNAIR ET SOCEMAS REUNIES domicilié(e) 5/7 Rue de l'Alma, 92602 ASNIERES CEDEX (dossier no 2156399) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 042 293 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNAIR ET SOCEMAS REUNIES Emmanuel COURONNE domicilié(e) (dossier no 2156399) - France.
La marque HOLY GARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNAIR ET SOCEMAS REUNIES SOCIETE ANONYME - 5/7 Rue de l'Alma, 92602 ASNIERES CEDEX (dossier no 2156399) - France - SIREN 552042293
SNAIR ET SOCEMAS REUNIES Emmanuel COURONNE - (dossier no 2156399) - France
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 1999 n°2156399 - Publication au BOPI 1999-10-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles substances alimentaires pour les animaux;malt.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boisssons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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