Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FANTAISIE DE FRUITS
SNAIR ET SOCEMAS REUNIES SA

Numéro de dépôt :
94525812
Date de dépôt :
22/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2004

Présentation de la marque FANTAISIE DE FRUITS

Déposée le 22 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) SNAIR ET SOCEMAS REUNIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FANTAISIE DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNAIR ET SOCEMAS REUNIES domicilié(e) 5/7, Rue de l'Alma, 92600 ASNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 042 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNAIR ET SOCEMAS REUNIES SA Monsieur Jean TEVISSEN - France.

La marque FANTAISIE DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANTAISIE DE FRUITS est expirée depuis le 22 juin 2004.

SNAIR ET SOCEMAS REUNIES a également déposé les autres marques suivantes : KIDIVAL , DOLLEMAN'S , SANPICO , DIKEE , CLARINTON , DAGUISON , TABALI , PICKIT , DELICES DE SURIMI , CAPRITO


SNAIR ET SOCEMAS REUNIES SA - 5/7, Rue de l'Alma, 92600 ASNIERES - France - SIREN 552042293


SNAIR ET SOCEMAS REUNIES SA Monsieur Jean TEVISSEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.