Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DANAMI
SNAIR ET SOCEMAS REUNIES SA Monsieur J. TEVISSEN

Numéro de dépôt :
1360981
Date de dépôt :
30/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2006

Présentation de la marque DANAMI

Déposée le 30 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SNAIR ET SOCEMAS REUNIES Monsieur J. TEVISSEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DANAMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNAIR ET SOCEMAS REUNIES Monsieur J. TEVISSEN domicilié(e) 5/7, Rue de l'Alma, 92600 ASNIERES (dossier no 2064617) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 042 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNAIR ET SOCEMAS REUNIES SA Monsieur J. TEVISSEN domicilié(e) (dossier no 2064617) - France.

La marque DANAMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DANAMI est expirée depuis le 30 avril 2006.


SNAIR ET SOCEMAS REUNIES SA Monsieur J. TEVISSEN - 5/7, Rue de l'Alma, 92600 ASNIERES (dossier no 2064617) - France - SIREN 552042293


SNAIR ET SOCEMAS REUNIES SA Monsieur J. TEVISSEN - (dossier no 2064617) - France


Renouvellement avec limitation le 1 avril 1996 n°2064617 - Publication au BOPI 1996-04-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Inscription le 14 mars 1994 - Transmission de propriété n°170291 - Publication au BOPI 1994-03-14

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.