Marque enregistrée - Marque en vigueur

R & S ISO 26000 by Lucie RESPONSABILITE ET SANTE
SNADOM, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
4302420
Date de dépôt :
27/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/09/2026
R & S ISO 26000 by Lucie RESPONSABILITE ET SANTE de SNADOM

Présentation de la marque R & S ISO 26000 by Lucie RESPONSABILITE ET SANTE

Déposée le 27 septembre 2016 par SNADOMTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « R & S ISO 26000 by Lucie RESPONSABILITE ET SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est SNADOMTODO domicilié(e) MAISON DU POUMON, 66 BOULEVARD SAINT-MICHEL - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 162 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNADOM, Mme FAUGERON-KIMHI FANNY domicilié(e) MAISON DU POUMON, 66 BOULEVARD SAINT-MICHEL - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque R & S ISO 26000 by Lucie RESPONSABILITE ET SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302420.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R & S ISO 26000 by Lucie RESPONSABILITE ET SANTE arrivera à expiration en date du 27 septembre 2026.

SNADOM a également déposé les autres marques suivantes : R&S responsabilité et santé


SNADOM, Syndicat professionnel - MAISON DU POUMON, 66 BOULEVARD SAINT-MICHEL - 75006 - PARIS - France - SIREN 752162982


SNADOM, Mme FAUGERON-KIMHI FANNY - MAISON DU POUMON, 66 BOULEVARD SAINT-MICHEL - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Distribution (livraison de produits) ;

Formation ; recyclage professionnel ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;

Services de maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos.