Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOCOFERAS
SNACK VENTURES EUROPE s.c.a., (société belge)

Numéro de dépôt :
93469873
Date de dépôt :
27/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2013

Présentation de la marque CHOCOFERAS

Déposée le 27 mai 1993 par SNACK VENTURES EUROPE s.c.a auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOFERAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est SNACK VENTURES EUROPE s.c.a., (société belge) domicilié(e) 10 Rue Geneviève, EVERE,BELGIQUE (dossier no 2239866) - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2239866) - 75441 - France.

La marque CHOCOFERAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCOFERAS est expirée depuis le 27 mai 2013.


SNACK VENTURES EUROPE s.c.a., (société belge) - 10 Rue Geneviève, EVERE,BELGIQUE (dossier no 2239866) - Belgique


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2239866) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 2003 n°2239866 - Publication au BOPI 2003-04-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir