Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE ROUGET DE L'ISLE
Numéro de dépôt :
1589048
Date de dépôt :
24/04/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2000
Présentation de la marque LE ROUGET DE L'ISLE
Déposée le 24 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SNACK MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE ROUGET DE L'ISLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE ROUGET DE L'ISLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROUGET DE L'ISLE est expirée depuis le 24 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41