Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

SNA SOLAR
SNA, SA - SCOP

Numéro de dépôt :
4053011
Date de dépôt :
09/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SNA SOLAR de SNA

Présentation de la marque SNA SOLAR

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) SNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SNA SOLAR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNA domicilié(e) ZA de Ste Anne - 61190 - TOUROUVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 017 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNA, M. Hervé EYMERY domicilié(e) ZA de Ste Anne - 61190 - TOUROUVRE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

SNA a également déposé les autres marques suivantes : Glasswing , Alphaphone


SNA, SA - SCOP - ZA de Ste Anne - 61190 - TOUROUVRE - France - SIREN 320017981


SNA, M. Hervé EYMERY - ZA de Ste Anne - 61190 - TOUROUVRE - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 10 mars 2014 - Retrait total n°619903 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-10

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Recherches scientifiques et techniques ; étude de projets techniques.