Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SN SUTEAU ANVER
/
SUTEAU – ANVER
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUTEAU – ANVER
SN SUTEAU ANVER SA

Numéro de dépôt :
3583566
Date de dépôt :
19/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2018
SUTEAU – ANVER de SN SUTEAU ANVER

Présentation de la marque SUTEAU – ANVER

Déposée le 19 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) SN SUTEAU ANVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUTEAU – ANVER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SN SUTEAU ANVER domicilié(e) 106 RUE CHOLETAISE, BP 40036,49450 SAINT MACAIRE EN MAUGES - 49450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 574 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SN SUTEAU ANVER domicilié(e) 106 RUE CHOLETAISE, BP 40036,49450 SAINT MACAIRE EN MAUGES - 49450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUTEAU – ANVER est expirée depuis le 19 juin 2018.

SN SUTEAU ANVER a également déposé les autres marques suivantes : SA Suteau – Anver


SN SUTEAU ANVER SA - 106 RUE CHOLETAISE, BP 40036,49450 SAINT MACAIRE EN MAUGES - 49450 - France - SIREN 392574406


SN SUTEAU ANVER - 106 RUE CHOLETAISE, BP 40036,49450 SAINT MACAIRE EN MAUGES - 49450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Machines-outils.