Marque expirée - Marque en non vigueur

WELLPOINT RABANAP " THE WELLPOINT SYSTEM "
SN RABANAP SAS SAS

Numéro de dépôt :
98751991
Date de dépôt :
24/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2018

Présentation de la marque WELLPOINT RABANAP " THE WELLPOINT SYSTEM "

Déposée le 24 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SN RABANAPSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WELLPOINT RABANAP " THE WELLPOINT SYSTEM " »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SN RABANAPSAS domicilié(e) 23 RUE DU GENERAL LECLERC,91160 BALLAINVILLIERS (dossier no 2379476) - 91160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 651 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SN RABANAP SAS domicilié(e) 23 RUE DU GENERAL LECLERC,91160 BALLAINVILLIERS (dossier no 2379476) - 91160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WELLPOINT RABANAP " THE WELLPOINT SYSTEM " est expirée depuis le 24 septembre 2018.


SN RABANAP SAS SAS - 23 RUE DU GENERAL LECLERC,91160 BALLAINVILLIERS (dossier no 2379476) - 91160 - France - SIREN 339651614


SN RABANAP SAS - 23 RUE DU GENERAL LECLERC,91160 BALLAINVILLIERS (dossier no 2379476) - 91160 - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2008 n°2379476 - Publication au BOPI 2008-07-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Système de pompage d'eau sous vide par mise en place de pointes filtrantes autolançantes (à l'eau sous pression).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.