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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SN RABANAP
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RABASUD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RABASUD
SN RABANAP Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1534667
Date de dépôt :
05/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2009

Présentation de la marque RABASUD

Déposée le 5 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SN RABANAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RABASUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SN RABANAP domicilié(e) 23, rue du Général Leclerc, 91160 BALLAINVILLIERS (dossier no 2144824) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 651 614 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING MARTOR domicilié(e) (dossier no 2144824) - France.

La marque RABASUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RABASUD est expirée depuis le 5 juin 2009.

SN RABANAP a également déposé les autres marques suivantes : RABANAP


SN RABANAP Société Anonyme - 23, rue du Général Leclerc, 91160 BALLAINVILLIERS (dossier no 2144824) - France - SIREN 339651614


HOLDING MARTOR - (dossier no 2144824) - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 1999 n°2144824 - Publication au BOPI 1999-05-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Pompes d'assèchement