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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SN RABANAP
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RABANAP
Marque expirée - Marque en non vigueur

RABANAP
SN RABANAP SA

Numéro de dépôt :
1466188
Date de dépôt :
17/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2007

Présentation de la marque RABANAP

Déposée le 17 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SN RABANAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RABANAP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SN RABANAP domicilié(e) 23, rue du Général Leclerc, 91160 BALLAINVILLIERS (dossier no 2110194) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 651 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING MARTOR domicilié(e) (dossier no 2110194) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RABANAP est expirée depuis le 17 novembre 2007.

SN RABANAP a également déposé les autres marques suivantes : RABASUD


SN RABANAP SA - 23, rue du Général Leclerc, 91160 BALLAINVILLIERS (dossier no 2110194) - France - SIREN 339651614


HOLDING MARTOR - (dossier no 2110194) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 1998 n°2110194 - Publication au BOPI 1998-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Inscription le 28 décembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°269504 - Publication au BOPI 1998-12-28

Inscription le 15 juillet 1998 - Recours en restauration n°257959 - Publication au BOPI 1998-07-15

Inscription le 23 mars 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°251913 - Publication au BOPI 1998-03-23

Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°713840 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28

Pompes d'assèchement