LE DECOR LIMESTONE
Présentation de la marque LE DECOR LIMESTONE
Déposée le 17 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SN PPN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE DECOR LIMESTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE DECOR LIMESTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DECOR LIMESTONE est expirée depuis le 17 décembre 2006.
SN PPN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299380 - Publication au BOPI 2000-05-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23
Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05