Le DécoR
Présentation de la marque Le DécoR
Déposée le 23 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SN PPN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le DécoR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le DécoR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le DécoR est expirée depuis le 23 décembre 2009.
SN PPN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299380 - Publication au BOPI 2000-05-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22
Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06