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Marques déposées par la société SN PATIDEF
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SN PATIDEF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SN PATIDEF
SN PATIDEF

Numéro de dépôt :
3027942
Date de dépôt :
27/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2010

Présentation de la marque SN PATIDEF

Déposée le 27 avril 2000 par la société SN PATIDEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SN PATIDEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est la société SN PATIDEF domicilié(e) 46, 52 Rue de la République, 93230 ROMAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 906 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude BANCHEREAU Gérant SN PATIDEF - France.

La marque SN PATIDEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SN PATIDEF est expirée depuis le 27 avril 2010.


SN PATIDEF - 46, 52 Rue de la République, 93230 ROMAINVILLE - France - SIREN 324906015


Jean-Claude BANCHEREAU Gérant SN PATIDEF - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Lait, ufs, produits laitiers Café, thé, cacao, pain pâtisseries.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.