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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SN NIVERNOY
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NIVERNOY
Marque expirée - Marque en non vigueur

NIVERNOY
SN NIVERNOY Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1674839
Date de dépôt :
22/07/1988
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
22/07/2018

Présentation de la marque NIVERNOY

Déposée le 22 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SN NIVERNOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « NIVERNOY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SN NIVERNOY domicilié(e) Zone Industrielle de Saint Eloi,58000 NEVERS (dossier no 2389828) - 58000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 149 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2389828) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NIVERNOY est expirée depuis le 22 juillet 2018.

SN NIVERNOY a également déposé les autres marques suivantes : PIC'TIME , Les Ficelles de Bourgogne


SN NIVERNOY Société à responsabilité limitée - Zone Industrielle de Saint Eloi,58000 NEVERS (dossier no 2389828) - 58000 - France - SIREN 495149528


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2389828) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2008 n°2389828 - Publication au BOPI 2008-11-17

Renouvellement sans limitation n°2121965 - Publication au BOPI 1998-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Inscription le 10 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°484785 - Publication au BOPI 2008-10-10

Inscription le 3 août 1998 - Changement de dénomination n°259123 - Publication au BOPI 1998-08-03

Viande, Poisson, Volaille et Gibier, Charcuterie à base de viande, Charcuterie à base de poisson, Charcuterie à base de volaille, Charcuterie à base de gibier, Plats Cuisinés, Plats Composés, Extraits de viande, Fruits et Légumes conservés, séchés et cuits;Gelées, Confitures;OEufs, Lait et Produits Laitiers;Huiles et Graisses comestibles;Sauces à Salade; Conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.