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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SN NIVERNOY
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Les Ficelles de Bourgogne
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Ficelles de Bourgogne
SN NIVERNOY Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98760868
Date de dépôt :
24/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/11/2018

Présentation de la marque Les Ficelles de Bourgogne

Déposée le 24 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SN NIVERNOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Les Ficelles de Bourgogne »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SN NIVERNOY domicilié(e) Zone Industrielle de Saint-Eloi,58000 NEVERS (dossier no 2389823) - 58000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 149 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2389823) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Ficelles de Bourgogne est expirée depuis le 24 novembre 2018.

SN NIVERNOY a également déposé les autres marques suivantes : PIC'TIME , NIVERNOY


SN NIVERNOY Société à responsabilité limitée - Zone Industrielle de Saint-Eloi,58000 NEVERS (dossier no 2389823) - 58000 - France - SIREN 495149528


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2389823) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Inscription le 10 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°484785 - Publication au BOPI 2008-10-10

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2008 n°2389823 - Publication au BOPI 2008-11-17

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Charcuterie.