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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SN Le délice
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FORMAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

FORMAN
SN Le délice, SARL

Numéro de dépôt :
3706457
Date de dépôt :
21/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2020
FORMAN de SN Le délice

Présentation de la marque FORMAN

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SN Le délice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORMAN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SN Le délice domicilié(e) 541 Avenue du Général De Gaulle - 92140 - Clamart - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 225 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SN Le délice domicilié(e) 541 Avenue du Général De Gaulle - 92140 - Clamart - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMAN est expirée depuis le 21 janvier 2020.

SN Le délice a également déposé les autres marques suivantes : FORTIME , TIME FOR COFFEE , FORKIDS LE MENU ENFANTS , FOREVER


SN Le délice, SARL - 541 Avenue du Général De Gaulle - 92140 - Clamart - France - SIREN 511225989


SN Le délice - 541 Avenue du Général De Gaulle - 92140 - Clamart - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Inscription le 6 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°538885 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-06

Inscription le 15 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599050 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants.