Déposée le 29 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SN ESPACE AMEUBLEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESPACE AMEUBLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SN ESPACE AMEUBLEMENT domicilié(e) 22 RUE DE SAINT DIE - 88230 - PLAINFAING - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 005 991 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats C.R.C. domicilié(e) 9 RUE GAMBETTA - 88100 - SAINT DIE DES VOSGES - France.
La marque ESPACE AMEUBLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786775.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE AMEUBLEMENT est expirée depuis le 29 novembre 2020.
SN ESPACE AMEUBLEMENT, SARL unipersonnelle - 22 RUE DE SAINT DIE - 88230 - PLAINFAING - France - SIREN 505005991
Cabinet d'Avocats C.R.C. - 9 RUE GAMBETTA - 88100 - SAINT DIE DES VOSGES - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cuisinières ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints.
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