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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SN COMPTOIR RHODANIEN
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PAULINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAULINE
SN COMPTOIR RHODANIEN, SAS

Numéro de dépôt :
96617414
Date de dépôt :
19/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2026

Présentation de la marque PAULINE

Déposée le 19 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SN COMPTOIR RHODANIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SN COMPTOIR RHODANIEN domicilié(e) ZA, 30 AVENUE LES LOTS - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 231 659 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SN COMPTOIR RHODANIEN domicilié(e) ZA, 30 AVENUE LES LOTS - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France.

La marque PAULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAULINE arrivera à expiration en date du 27 février 2026.

SN COMPTOIR RHODANIEN a également déposé les autres marques suivantes : COMPTOIR RHODANIEN , FRUI-DANSE , NOS PRODUCTEURS S'ENGAGENT CONTRE LE GASPILLAGE , JUSTE le Choix du fruit !


SN COMPTOIR RHODANIEN, SAS - ZA, 30 AVENUE LES LOTS - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France - SIREN 401231659


SN COMPTOIR RHODANIEN - ZA, 30 AVENUE LES LOTS - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2005 n°2174783 - Publication au BOPI 2005-10-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Renouvellement avec limitation le 12 octobre 2005 n°2298874 - Publication au BOPI 2005-10-12

Inscription le 27 avril 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°300961 - Publication au BOPI 2000-04-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Inscription le 14 juin 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°302011 - Publication au BOPI 2000-06-14

Inscription le 20 janvier 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°385284 - Publication au BOPI 2004-01-20

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement d'adresse n°405935 - Publication au BOPI 2005-01-17

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2016 n°2612915 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-03-15

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures. Produits agricoles à savoir fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.