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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SN COMPTOIR RHODANIEN
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FRUI-DANSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRUI-DANSE
SN COMPTOIR RHODANIEN, SAS

Numéro de dépôt :
97708537
Date de dépôt :
08/12/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2027

Présentation de la marque FRUI-DANSE

Déposée le 8 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SN COMPTOIR RHODANIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUI-DANSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SN COMPTOIR RHODANIEN domicilié(e) ZA, 30 AVENUE LES LOTS - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 231 659 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SN COMPTOIR RHODANIEN, M. SOULHIARD Christophe domicilié(e) ZA, 30 AVENUE LES LOTS - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France.

La marque FRUI-DANSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUI-DANSE arrivera à expiration en date du 8 décembre 2027.

SN COMPTOIR RHODANIEN a également déposé les autres marques suivantes : COMPTOIR RHODANIEN , PAULINE , NOS PRODUCTEURS S'ENGAGENT CONTRE LE GASPILLAGE , JUSTE le Choix du fruit !


SN COMPTOIR RHODANIEN, SAS - ZA, 30 AVENUE LES LOTS - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France - SIREN 401231659


SN COMPTOIR RHODANIEN, M. SOULHIARD Christophe - ZA, 30 AVENUE LES LOTS - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2007 n°2351502 - Publication au BOPI 2007-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Renouvellement sans limitation le 27 février 2018 n°2673968 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-02-27

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures Pâtisserie et confiserie Produits agricoles à savoir fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.