Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SN BAR PLUS
/
MODULO TABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULO TABLE
SN BAR PLUS SA

Numéro de dépôt :
94531041
Date de dépôt :
26/07/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2004

Présentation de la marque MODULO TABLE

Déposée le 26 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) SN BAR PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODULO TABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SN BAR PLUS domicilié(e) Les Quatre Chemins, 15250 JUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 888 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque MODULO TABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULO TABLE est expirée depuis le 26 juillet 2004.

SN BAR PLUS a également déposé les autres marques suivantes : BAR PLUS , COMPAGNIE DES BOIS BLANCS


SN BAR PLUS SA - Les Quatre Chemins, 15250 JUSSAC - France - SIREN 381888866


Cabinet Jacques CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Matériaux de construction non métalliques; tables en pièces détachées ou en prêt à monter

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.