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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SN APILOG Automation
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XCourbe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XCourbe
SN APILOG Automation, SAS

Numéro de dépôt :
3750758
Date de dépôt :
01/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2020
XCourbe de SN APILOG Automation

Présentation de la marque XCourbe

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SN APILOG Automation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XCourbe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SN APILOG Automation domicilié(e) 226 Avenue du Maréchal FOCH - 78130 - LES MUREAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 035 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SN APILOG Automation domicilié(e) 3 rue GALVANI - 91300 - MASSY - France.

La marque XCourbe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XCourbe est expirée depuis le 1 juillet 2020.

SN APILOG Automation a également déposé les autres marques suivantes : XDiapos , APILOG AUTOMATION , Intelligent Building Xchange , XBilans , DATAM FLUTEC , IBiX , DATAM FLUTEC , APIGREEN , DFCR


SN APILOG Automation, SAS - 226 Avenue du Maréchal FOCH - 78130 - LES MUREAUX - France - SIREN 454035403


SN APILOG Automation - 3 rue GALVANI - 91300 - MASSY - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.