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Marques déposées par SMV
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SMV PISCINES Sécurité & Optimisation d'espace
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMV PISCINES Sécurité & Optimisation d'espace
SMV

Numéro de dépôt :
4622708
Date de dépôt :
11/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2030
SMV PISCINES Sécurité & Optimisation d\'espace de SMV

Présentation de la marque SMV PISCINES Sécurité & Optimisation d'espace

Déposée par voie électronique le 11 février 2020 par SMV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMV PISCINES Sécurité & Optimisation d'espace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est SMV domicilié(e) 6 RUE SOUTRANE - 06560 - VALBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMV, Madame SANDRA BACQUET domicilié(e) 6 RUE SOUTRANE - 06560 - VALBONNE - France.

La marque SMV PISCINES Sécurité & Optimisation d'espace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4622708.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMV PISCINES Sécurité & Optimisation d'espace arrivera à expiration en date du 11 février 2030.


SMV - 6 RUE SOUTRANE - 06560 - VALBONNE - France


SMV, Madame SANDRA BACQUET - 6 RUE SOUTRANE - 06560 - VALBONNE - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois façonnés ;

Recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques.