Déposée le 10 août 1990 par la société SMV INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOPHYCAMERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SMV INTERNATIONAL domicilié(e) Société Anonyme, 105 avenue Morane, Z.I., 78530 BUC (dossier no 2177034) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 886 834 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT-SCHMIT domicilié(e) (dossier no 2177034) - France.
La marque SOPHYCAMERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOPHYCAMERA est expirée depuis le 10 août 2010.
SMV INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SOPHA MEDICAL
SMV INTERNATIONAL - Société Anonyme, 105 avenue Morane, Z.I., 78530 BUC (dossier no 2177034) - France - SIREN 327886834
CABINET BALLOT-SCHMIT - (dossier no 2177034) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2000 n°2177034 - Publication au BOPI 2000-06-29
Inscription le 13 juin 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°301947 - Publication au BOPI 2000-06-13
Inscription le 13 juin 2000 - Changement d'adresse n°301946 - Publication au BOPI 2000-06-13
Inscription le 13 juin 2000 - Changement d'adresse n°301945 - Publication au BOPI 2000-06-13
Inscription le 13 juin 2000 - Changement d'adresse n°301944 - Publication au BOPI 2000-06-13
Appareils et instruments pour la réalisation, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement d'images du corps humain obtenues par des rayons gamma ou X. Appareils et instruments de diagnostic médical utilisant des images obtenues par des rayons gamma ou X
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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