Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMV GABIONS SOLUTIONS MINERALES & VEGETALES
SMV GABIONS, SARL

Numéro de dépôt :
4050091
Date de dépôt :
26/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2023
SMV GABIONS SOLUTIONS MINERALES & VEGETALES de SMV GABIONS

Présentation de la marque SMV GABIONS SOLUTIONS MINERALES & VEGETALES

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMV GABIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMV GABIONS SOLUTIONS MINERALES & VEGETALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SMV GABIONS domicilié(e) ZIAP Espace Entreprise, Place Marcel Dassault - 36130 - Déols - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMV GABIONS, M. Patrick FRADIN domicilié(e) ZIAP Espace Entreprise, Place Marcel Dassault - 36130 - Déols - France.

La marque SMV GABIONS SOLUTIONS MINERALES & VEGETALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050091.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMV GABIONS SOLUTIONS MINERALES & VEGETALES est expirée depuis le 26 novembre 2023.


SMV GABIONS, SARL - ZIAP Espace Entreprise, Place Marcel Dassault - 36130 - Déols - France


SMV GABIONS, M. Patrick FRADIN - ZIAP Espace Entreprise, Place Marcel Dassault - 36130 - Déols - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ;

Conseils en construction ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.