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Marques déposées par la société SMUTIE MUTUELLE INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE No 783 332 414
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smutie
Marque expirée - Marque en non vigueur

smutie
SMUTIE MUTUELLE INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE No 783 332 414

Numéro de dépôt :
3380159
Date de dépôt :
15/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
15/09/2015
smutie de SMUTIE MUTUELLE INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE No 783 332 414

Présentation de la marque smutie

Déposée le 15 septembre 2005 par la société SMUTIE MUTUELLE INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE No 783 332 414 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « smutie »

Le déposant est la société SMUTIE MUTUELLE INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE No 783 332 414 domicilié(e) 6-8 VIADUC KENNEDY,54042 NANCY CEDEX - 54042 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 332 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMUTIE Monsieur JACQUES FERCIOT domicilié(e) 6-8 VIADUC KENNEDY,54042 NANCY CEDEX - 54042 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque smutie est expirée depuis le 15 septembre 2015.


SMUTIE MUTUELLE INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE No 783 332 414 - 6-8 VIADUC KENNEDY,54042 NANCY CEDEX - 54042 - France - SIREN 783332414


SMUTIE Monsieur JACQUES FERCIOT - 6-8 VIADUC KENNEDY,54042 NANCY CEDEX - 54042 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Assurance complémentaire. Santé, prévoyance, épargne. Retraite et services de mutuelles.