Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SMUTIE CS 44210 MUTUELLE INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783 332 414
/
unimut
Marque expirée - Marque en non vigueur

unimut
SMUTIE CS 44210 MUTUELLE INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783 332 414

Numéro de dépôt :
3390175
Date de dépôt :
07/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
07/11/2015
unimut de SMUTIE CS 44210 MUTUELLE INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783 332 414

Présentation de la marque unimut

Déposée le 7 novembre 2005 par la société SMUTIE CS 44210 MUTUELLE INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783 332 414 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « unimut »

Le déposant est la société SMUTIE CS 44210 MUTUELLE INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783 332 414 domicilié(e) 6-8 VIADUC KENNEDY,54042 NANCY CEDEX - 54042 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 332 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JACQUES FERCIOT SMUTIE CS 44210 domicilié(e) 6-8 VIADUC KENNEDY,54042 NANCY CEDEX - 54042 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque unimut est expirée depuis le 7 novembre 2015.


SMUTIE CS 44210 MUTUELLE INSCRITE AU REGISTRE NATIONAL DES MUTUELLES SOUS LE NUMERO 783 332 414 - 6-8 VIADUC KENNEDY,54042 NANCY CEDEX - 54042 - France - SIREN 783332414


MONSIEUR JACQUES FERCIOT SMUTIE CS 44210 - 6-8 VIADUC KENNEDY,54042 NANCY CEDEX - 54042 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Assurance complémentaire. Assurance dans le domaine de la santé, de la prévoyance et de l'épargne. Retraite à savoir caisse de prévoyance. Services de mutuelles à savoir consultations et informations en matière d'assurance.