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Marques déposées par la société étrangère SMURFIT-STONE CONTAINER CANADA INC./ EMBALLAGES SMURFIT-STONE CANADA INC
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PONTIAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

PONTIAC
SMURFIT-STONE CONTAINER CANADA INC./ EMBALLAGES SMURFIT-STONE CANADA INC. Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
1409014
Date de dépôt :
09/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2017

Présentation de la marque PONTIAC

Déposée le 9 mars 1987 par la société étrangère SMURFIT-STONE CONTAINER CANADA INC./ EMBALLAGES SMURFIT-STONE CANADA INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PONTIAC »

Le déposant est la société étrangère SMURFIT-STONE CONTAINER CANADA INC./ EMBALLAGES SMURFIT-STONE CANADA INC domicilié(e) 630, boulevard René Lévesque Ouest, Québec,H3 5C 7 MONTREAL,CANADA (dossier no 2334125) - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2334125) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PONTIAC est expirée depuis le 9 mars 2017.


SMURFIT-STONE CONTAINER CANADA INC./ EMBALLAGES SMURFIT-STONE CANADA INC. Société de droit canadien - 630, boulevard René Lévesque Ouest, Québec,H3 5C 7 MONTREAL,CANADA (dossier no 2334125) - Canada


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2334125) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43

Renouvellement sans limitation n°2077567 - Publication au BOPI 1996-48

Renouvellement sans limitation le 12 février 2007 n°2334125 - Publication au BOPI 2007-02-12

Inscription le 15 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350323 - Publication au BOPI 2002-07-15

Inscription le 15 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350322 - Publication au BOPI 2002-07-15

Inscription le 23 septembre 1996 - Changement de dénomination n°206458 - Publication au BOPI 1996-09-23

Inscription le 23 septembre 1996 - Changement de dénomination n°206459 - Publication au BOPI 1996-09-23

Inscription le 23 septembre 1996 - Changement de dénomination n°206457 - Publication au BOPI 1996-09-23

Pâte de bois, pâte de bois chimique, pâte de bois tendre sulfatée, blanchie, semi-blanchie et non-blanchie, pâte sulfatée de bois dur blanchie, semi-blanchie et non-blanchie, pâte au sulfite et pâte à la soude.