Déposée le 20 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SMURFIT-SOCAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROMOBOX »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMURFIT-SOCAR domicilié(e) 5/7 avenue du Général de Gaulle,94160 SAINT-MANDE (dossier no 2294762) - 94160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 063 122 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2294762) - 75340 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMURFIT-SOCAR société anonyme - 5/7 avenue du Général de Gaulle,94160 SAINT-MANDE (dossier no 2294762) - 94160 - France - SIREN 712063122
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2294762) - 75340 - France
Renouvellement sans limitation le 5 août 2005 n°2294762 - Publication au BOPI 2005-08-05
Renouvellement sans limitation n°2057568 - Publication au BOPI 1995-50
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18
Inscription le 31 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°185758 - Publication au BOPI 1995-05-31
Emballages en carton et/ou en papier. Machines pour leur fabrication.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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