Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN PROCESS
SMURFIT-SOCAR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3183321
Date de dépôt :
13/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/09/2012
DESIGN PROCESS de SMURFIT-SOCAR

Présentation de la marque DESIGN PROCESS

Déposée le 13 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SMURFIT-SOCAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DESIGN PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMURFIT-SOCAR domicilié(e) 5 avenue du Général de Gaulle, ,94160 SAINT MANDÉ - 94160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 063 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque DESIGN PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN PROCESS est expirée depuis le 13 septembre 2012.

SMURFIT-SOCAR a également déposé les autres marques suivantes : IDROREP , TRADIBOX , TROÏKA , PRINTBOOK , CONCEPT EXPERT , IMAGINE D , LE ONDULROC , LOOK-BOX , SECAPAL , PELLIBOX


SMURFIT-SOCAR (société anonyme) - 5 avenue du Général de Gaulle, ,94160 SAINT MANDÉ - 94160 - France - SIREN 712063122


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Logiciels (programmes enregistrés d'ordinateur) destinés au métier de l'emballage en carton. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) , carton ondulé, emballages en carton ondulé.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.