Déposée le 15 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) SMURFIT-SOCAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BACIMPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMURFIT-SOCAR domicilié(e) 5 avenue du Général de Gaulle,94160 SAINT-MANDE (dossier no 2278136) - 94160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 063 122 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2278136) - 75340 - France.
La marque BACIMPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMURFIT-SOCAR société anonyme - 5 avenue du Général de Gaulle,94160 SAINT-MANDE (dossier no 2278136) - 94160 - France - SIREN 712063122
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2278136) - 75340 - France
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2004 n°2278136 - Publication au BOPI 2004-12-28
Renouvellement sans limitation n°2042272 - Publication au BOPI 1995-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24
Inscription le 12 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180234 - Publication au BOPI 1995-01-12
Emballages en papier, carton et matières plastiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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