Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT SOCAR PACKAGING
/
Code Pack
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Code Pack
SMURFIT SOCAR PACKAGING Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3360274
Date de dépôt :
20/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2015
Code Pack de SMURFIT SOCAR PACKAGING

Présentation de la marque Code Pack

Déposée le 20 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT SOCAR PACKAGING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Code Pack » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT SOCAR PACKAGING domicilié(e) 2, Rue Goethe,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 701 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque Code Pack a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Code Pack est expirée depuis le 20 mai 2015.

SMURFIT SOCAR PACKAGING a également déposé les autres marques suivantes : Emballages Formule 1


SMURFIT SOCAR PACKAGING Société par actions simplifiée - 2, Rue Goethe,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 479701153


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 9 novembre 2005 - Changement d'adresse n°421944 - Publication au BOPI 2005-11-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits pour l'emballage à savoir, papier d'emballage, sacs, sachets, feuilles et boîtes d'emballage en papier, en carton et en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.