Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTANKHARTON
SMURFIT PONTS ET MARAIS Société anonyme

Numéro de dépôt :
3296828
Date de dépôt :
10/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2014
TOUTANKHARTON de SMURFIT PONTS ET MARAIS

Présentation de la marque TOUTANKHARTON

Déposée le 10 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) SMURFIT PONTS ET MARAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUTANKHARTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMURFIT PONTS ET MARAIS domicilié(e) 67, Rue Legout Lesage,76260 PONTS ET MARAIS - 76260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 803 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque TOUTANKHARTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTANKHARTON est expirée depuis le 10 juin 2014.


SMURFIT PONTS ET MARAIS Société anonyme - 67, Rue Legout Lesage,76260 PONTS ET MARAIS - 76260 - France - SIREN 419803648


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Papier, carton, emballages en papier ou en carton, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Emballages en matières plastiques à savoir boîtes et récipients.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.