Marque expirée - Marque en non vigueur

CLAM'PAC
SMURFIT KAPPA SIEMCO Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3470782
Date de dépôt :
20/12/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/12/2016
CLAM\'PAC de SMURFIT KAPPA SIEMCO

Présentation de la marque CLAM'PAC

Déposée le 20 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA SIEMCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CLAM'PAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA SIEMCO domicilié(e) Z.I. de la Gare,44470 CARQUEFOU - 44470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 858 800 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAM'PAC est expirée depuis le 20 décembre 2016.

SMURFIT KAPPA SIEMCO a également déposé les autres marques suivantes : MEDIA SLEEVE , SUSCEPT-BOARD


SMURFIT KAPPA SIEMCO Société par actions simplifiée - Z.I. de la Gare,44470 CARQUEFOU - 44470 - France - SIREN 858800824


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; carton ondulé ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; cartonnage ; adhésif (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; produits d'emballage à savoir feuilles, films, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, boîtes, caisses, cageots, barquettes, plateaux, palettes, couvercles, bouteilles, séparateurs, intercalaires d'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques.

Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques.

Récipients d'emballage en matières plastiques.