Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA PLV FRANCE EMBALLAGESs
/
WINE PAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

WINE PAC
SMURFIT KAPPA PLV FRANCE EMBALLAGES Société par Actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
98743411
Date de dépôt :
27/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/07/2018

Présentation de la marque WINE PAC

Déposée le 27 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA PLV FRANCE EMBALLAGESs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « WINE PAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA PLV FRANCE EMBALLAGESs domicilié(e) 37 Avenue de la Commune de Paris, Zone Industrielle,91220 BRETIGNY SUR ORGE (dossier no 2378225) - 91220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 291 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Petersbourg,75008 PARIS (dossier no 2378225) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WINE PAC est expirée depuis le 27 juillet 2018.

SMURFIT KAPPA PLV FRANCE EMBALLAGESs a également déposé les autres marques suivantes : PAC TUBE


SMURFIT KAPPA PLV FRANCE EMBALLAGES Société par Actions simplifiée unipersonnelle - 37 Avenue de la Commune de Paris, Zone Industrielle,91220 BRETIGNY SUR ORGE (dossier no 2378225) - 91220 - France - SIREN 493291223


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Petersbourg,75008 PARIS (dossier no 2378225) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Inscription le 23 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327205 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 10 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377088 - Publication au BOPI 2003-09-10

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484382 - Publication au BOPI 2008-07-01

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2008 n°2378225 - Publication au BOPI 2008-07-01

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Boites et emballages en carton. Boites et emballages en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.