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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA PLV FRANCE EMBALLAGES
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SUPER-PAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPER-PAC
SMURFIT KAPPA PLV FRANCE EMBALLAGES, Société par Actions Simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1691321
Date de dépôt :
05/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2021

Présentation de la marque SUPER-PAC

Déposée le 5 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA PLV FRANCE EMBALLAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPER-PAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA PLV FRANCE EMBALLAGES domicilié(e) 37 Avenue de la Commune de Paris Zone Industrielle - 91220 - BRETIGNY SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 291 223 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque SUPER-PAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUPER-PAC est expirée depuis le 5 septembre 2021.

SMURFIT KAPPA PLV FRANCE EMBALLAGES a également déposé les autres marques suivantes : DECODPACK , GLUE-PAC , PACPOST , PACBOOK , MONOPAC , MINI - PAC


SMURFIT KAPPA PLV FRANCE EMBALLAGES, Société par Actions Simplifiée unipersonnelle - 37 Avenue de la Commune de Paris Zone Industrielle - 91220 - BRETIGNY SUR ORGE - France - SIREN 493291223


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2001 n°2205502 - Publication au BOPI 2001-09-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 10 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377088 - Publication au BOPI 2003-09-10

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484382 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 23 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327204 - Publication au BOPI 2001-07-23

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2011 n°2476391 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-22

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