Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA PLV FRANCE EMBALLAGES
/
PACPOST
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PACPOST
SMURFIT KAPPA PLV FRANCE EMBALLAGES, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1599429
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2020

Présentation de la marque PACPOST

Déposée le 27 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA PLV FRANCE EMBALLAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA PLV FRANCE EMBALLAGES domicilié(e) 37 Avenue de la Commune de Paris - 91220 - BRETIGNY SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 291 223 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque PACPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PACPOST est expirée depuis le 27 juin 2020.

SMURFIT KAPPA PLV FRANCE EMBALLAGES a également déposé les autres marques suivantes : DECODPACK , GLUE-PAC , SUPER-PAC , PACBOOK , MONOPAC , MINI - PAC


SMURFIT KAPPA PLV FRANCE EMBALLAGES, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 37 Avenue de la Commune de Paris - 91220 - BRETIGNY SUR ORGE - France - SIREN 493291223


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2000 n°2188181 - Publication au BOPI 2000-12-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Inscription le 12 septembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°307479 - Publication au BOPI 2000-09-12

Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484382 - Publication au BOPI 2008-07-01

Inscription le 11 octobre 2000 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°309188 - Publication au BOPI 2000-10-11

Inscription le 28 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313427 - Publication au BOPI 2000-11-28

Inscription le 2 janvier 2001 - Demande de relevé de déchéance n°313675 - Publication au BOPI 2001-01-02

Inscription le 10 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377088 - Publication au BOPI 2003-09-10

Inscription le 10 avril 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°344002 - Publication au BOPI 2002-04-10

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2010 n°2438425 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-23

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés;emballages en papier ou en carton; feuilles et emballages en matière plastique

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.