SMURFIT KAPPA PLV FRANCE EMBALLAGES, Société par Actions Simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
3046422
Date de dépôt :
10/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/2020
Présentation de la marque MONOPAC
Déposée le 10 août 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA PLV FRANCE EMBALLAGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MONOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-37 du 15 septembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA PLV FRANCE EMBALLAGES domicilié(e) 37 Avenue de la Commune de Paris - 91220 - BRETIGNY SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 291 223 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.
La marque MONOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMURFIT KAPPA PLV FRANCE EMBALLAGES, Société par Actions Simplifiée unipersonnelle - 37 Avenue de la Commune de Paris - 91220 - BRETIGNY SUR ORGE - France - SIREN 493291223
Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49
Inscription le 10 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377088 - Publication au BOPI 2003-09-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484382 - Publication au BOPI 2008-07-01
Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37
Renouvellement sans limitation le 6 août 2010 n°2448278 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-06
Matières adhésives (matières collantes) pour l'industrie. Machines et machines outils, notamment pour l'obtention de flans de cartons, leur découpage, leur impression, leur rainage, leur pliage, leur enduction d'adhésif, leur mise en volume, leur maintien ; machines pour le conditionnement de tous produits, notamment par enveloppement de ceux-ci au moyen de flans en carton ondulé, puis fermeture ; machines à dépiler les flans ; machines à transférer, plier, fermer et empiler des emballages ; machines pour fabriquer du carton ondulé ; machines, appareils et équipements pour appliquer de l'adhésif sur du carton et sur du carton ondulé. Carton et carton ondulé brut et mi-ouvré pour l'industrie, le commerce, la poste et les messageries ou pour la papeterie ou l'imprimerie ; flans et articles en carton et carton ondulé ; matières adhésives et bandes adhésives pour la papeterie ; contenants en papier ou en carton, notamment pour l'expédition d'objets tels que livres, revues, périodiques et uvres graphiques, par poste ou par messagerie. Emballages en matières plastiques (à l'exception des rembourrages en matières plastiques), notamment pour l'expédition d'objets tels que livres, revues, périodiques et uvres graphiques, par poste ou par messagerie. Transport et entreposage ; service d'entreposage, d'emballage, de conditionnement, de tri, d'expédition, de transport et de distribution (livraison) d'objets.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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