SMURFIT KAPPA PLV FRANCE EMBALLAGES, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de dépôt :
1672458
Date de dépôt :
22/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2020
Présentation de la marque GLUE-PAC
Déposée le 22 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA PLV FRANCE EMBALLAGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GLUE-PAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA PLV FRANCE EMBALLAGES domicilié(e) 37 Avenue de la Commune de Paris - 91220 - BRETIGNY SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 291 223 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.
La marque GLUE-PAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMURFIT KAPPA PLV FRANCE EMBALLAGES, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 37 Avenue de la Commune de Paris - 91220 - BRETIGNY SUR ORGE - France - SIREN 493291223
Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2000 n°2188182 - Publication au BOPI 2000-12-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49
Inscription le 1 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°484382 - Publication au BOPI 2008-07-01
Inscription le 10 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377088 - Publication au BOPI 2003-09-10
Inscription le 11 octobre 2000 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°309187 - Publication au BOPI 2000-10-11
Inscription le 12 septembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°307478 - Publication au BOPI 2000-09-12
Inscription le 13 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174652 - Publication au BOPI 1994-07-13
Inscription le 28 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313427 - Publication au BOPI 2000-11-28
Inscription le 2 janvier 2001 - Demande de relevé de déchéance n°313674 - Publication au BOPI 2001-01-02
Inscription le 10 avril 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°344001 - Publication au BOPI 2002-04-10
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2010 n°2438402 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-23
Matières adhésives pour l'industrie.Machines et machines-outils, notamment pour l'obtention de flans de cartons, leur découpage, leur impression, leur rainage, leur pliage, leur enduction d'adhésif, leur mise en volume, leur maintien;machines pour le conditionnement de tous produits, notamment par enveloppement de ceux-ci au moyen de flans en carton ondulé, puis fermeture par collage, ficelage ou analogue;machines à dépiler les flans;machines à transférer, plier, fermer et empiler des conditionnements;machines à stocker, distribuer, transférer des produits, en particulier des livres, revues, périodiques, reproductions graphiques et autres produits de l'imprimerie;machines à stocker, distribuer, transférer;distributeur d'adhésifs, réservoirs, conduites et buses de distribution d'adhésif;distributeurs de rubans et distributeurs de rubans adhésifs.Carton et articles en carton;enveloppes, boîte, caisses, caissettes, étuis, fourreaux et autres contenants en papier, carton et/ou matières plastiques, notamment pour envois par poste ou messagerie;articles pour reliures;matières adhésives et bandes adhésives pour la papeterie et l'emballage, emballages en carton, notamment pour l'expédition d'objets.Emballages en matières plastiques, notamment pour l'expédition d'objets tels que livres, revues, périodiques et oeuvres graphiques;rubans adhésifs.Transport et entrepôt;services de conseils, de conception pour la fabrication et la mise en oeuvre d'emballage, services de conseils, de conception, pour la fabrication et la mise en oeuvre d'emballage pour les installations de conditionnements, d'emballage et d'empaquetage de marchandises avant leur expédition; entreposage, emballage, conditionnement, de tri, expédition, transport, messagerie et distribution (transport) d'objets
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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