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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA PARNALLAND
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EFFETS DU SUD
Marque expirée - Marque en non vigueur

EFFETS DU SUD
SMURFIT KAPPA PARNALLAND SAS

Numéro de dépôt :
3495234
Date de dépôt :
17/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2017
EFFETS DU SUD de SMURFIT KAPPA PARNALLAND

Présentation de la marque EFFETS DU SUD

Déposée le 17 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA PARNALLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EFFETS DU SUD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA PARNALLAND domicilié(e) ZI, Avenue du Jura, BP 60,21702 NUITS SAINT GEORGES - 21702 - France et immatriculée sous le numéro RCS 035 480 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFETS DU SUD est expirée depuis le 17 avril 2017.

SMURFIT KAPPA PARNALLAND a également déposé les autres marques suivantes : SWEETY BIB


SMURFIT KAPPA PARNALLAND SAS - ZI, Avenue du Jura, BP 60,21702 NUITS SAINT GEORGES - 21702 - France - SIREN 035480052


CABINET CLAUDE GUIU - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Emballages en papier ou en carton ; cartonnages ; cartons d'emballages ; conditionnements (boîtes ou caisses) en carton ou en papier destinés à recevoir des produits alimentaires ; enveloppes, sacs ; sachets pour l'emballage en papier ou en plastique.

Présentoirs en carton ; conteneurs non métalliques, notamment pour liquides alimentaires ; outres.

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de ; Pays de la Loire ; Centre ; Bourgogne ; Franche-Comté ; Poitou-Charentes ; Limousin ; Auvergne ; Rhône-Alpes ; Aquitaine ; Midi-Pyrénées ; LanguEdoc-Rousillon ; Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Corse.