Déposée le 13 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SMURFIT KAPPA HOLDING SOCAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PLOCONTAINER »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMURFIT KAPPA HOLDING SOCAR domicilié(e) 5 avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT-MANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 063 122 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMURFIT KAPPA HOLDING SOCAR, Société Anonyme - 5 avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT-MANDE - France - SIREN 712063122
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50
Renouvellement sans limitation n°2141355 - Publication au BOPI 1999-19
Demande de renouvellement le 23 mars 2009 n°2141355 - Publication au BOPI 2009-03-23
Inscription le 25 juin 1996 - Changement de dénomination n°203043 - Publication au BOPI 1996-06-25
Inscription le 13 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190607 - Publication au BOPI 1995-10-13
Inscription le 25 juin 1996 - Changement de dénomination n°203042 - Publication au BOPI 1996-06-25
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2009 n°2402219 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-23
Inscription le 6 août 2009 - Changement de dénomination n°503460 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-06
Des emballages en papier, en carton et en matière plastique
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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