SMURFIT KAPPA FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3304066
Date de dépôt :
20/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2024
Présentation de la marque VOYAGEUR VOYAGEUR GAMME 1-2-3-4-6
Déposée le 20 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VOYAGEUR VOYAGEUR GAMME 1-2-3-4-6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE domicilié(e) 5 avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT MANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 254 908 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque VOYAGEUR VOYAGEUR GAMME 1-2-3-4-6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304066.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMURFIT KAPPA FRANCE, Société par actions simplifiée - 5 avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT MANDE - France - SIREN 493254908
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Inscription le 6 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°627152 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-06
Inscription le 6 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°627153 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-06
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2014 n°2559747 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-06-06
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie), emballages en papier, en carton, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, emballage en carton destiné à expédier par courrier des bouteilles. Emballages en matières plastiques, à savoir boîtes et récipients.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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