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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE
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TRAY-BOX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRAY-BOX
SMURFIT KAPPA FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92419669
Date de dépôt :
20/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2022

Présentation de la marque TRAY-BOX

Déposée le 20 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAY-BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE domicilié(e) 5 avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT-MANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 254 908 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque TRAY-BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRAY-BOX est expirée depuis le 20 mai 2022.

SMURFIT KAPPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HYPERPACK , SOLIBOX , AGRIPYL , VARIPAL , BARCALINE , LE DISTRIMATIC , LE PLIMATIC , BOX BIS , GROUPAC AIR , PLITAINER


SMURFIT KAPPA FRANCE, société par actions simplifiée - 5 avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT-MANDE - France - SIREN 493254908


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2001 n°2212310 - Publication au BOPI 2001-12-18

Inscription le 13 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190607 - Publication au BOPI 1995-10-13

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Inscription le 13 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°575807 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-13

Inscription le 13 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°575806 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-13

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2012 n°2496909 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-13

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