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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE
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STOP-R-SYSTEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

STOP-R-SYSTEM
SMURFIT KAPPA FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1449008
Date de dépôt :
09/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2018

Présentation de la marque STOP-R-SYSTEM

Déposée le 9 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOP-R-SYSTEM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE domicilié(e) 5 avenue du Général de Gaulle,94160 SAINT-MANDE (dossier no 2361159) - 94160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 254 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2361159) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STOP-R-SYSTEM est expirée depuis le 9 février 2018.

SMURFIT KAPPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HYPERPACK , SOLIBOX , AGRIPYL , VARIPAL , BARCALINE , LE DISTRIMATIC , LE PLIMATIC , BOX BIS , GROUPAC AIR , PLITAINER


SMURFIT KAPPA FRANCE société par actions simplifiée - 5 avenue du Général de Gaulle,94160 SAINT-MANDE (dossier no 2361159) - 94160 - France - SIREN 493254908


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2361159) - 75340 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Renouvellement sans limitation n°2104908 - Publication au BOPI 1998-08

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2008 n°2361159 - Publication au BOPI 2008-01-18

Inscription le 18 janvier 2008 - Changement de dénomination n°473202 - Publication au BOPI 2008-01-18

Inscription le 18 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°473201 - Publication au BOPI 2008-01-18

Inscription le 13 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190609 - Publication au BOPI 1995-10-13

Inscription le 18 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°473199 - Publication au BOPI 2008-01-18

Inscription le 18 janvier 2008 - Changement de dénomination n°473200 - Publication au BOPI 2008-01-18

Inscription le 10 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°159360 - Publication au BOPI 1993-06-10

Inscription le 13 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513806 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13

Bouchons étanches.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.