SMURFIT KAPPA FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1225107
Date de dépôt :
20/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2023
Présentation de la marque SIEMCO
Déposée le 20 janvier 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIEMCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE domicilié(e) 5 Avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT MANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 254 908 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque SIEMCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMURFIT KAPPA FRANCE, Société par actions simplifiée - 5 Avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT MANDE - France - SIREN 493254908
CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2012704 - Publication au BOPI 1993-04
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2003 n°2234294 - Publication au BOPI 2003-01-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-07
Inscription le 2 novembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°311861 - Publication au BOPI 2000-11-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23
Inscription le 10 avril 2003 - Changement de dénomination n°368829 - Publication au BOPI 2003-04-10
Inscription le 18 janvier 2007 - Changement de dénomination n°446919 - Publication au BOPI 2007-01-18
Inscription le 30 novembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°589697 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-30
Inscription le 30 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589696 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-30
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2012 n°2516482 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-14
Matériaux de protection, d'emballage et de conditionnement et matériel s'y rapportant, exception faite des emballages métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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