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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE
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SECANET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SECANET
SMURFIT KAPPA FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93493272
Date de dépôt :
23/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2023

Présentation de la marque SECANET

Déposée le 23 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE domicilié(e) 5 avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT-MANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 254 908 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque SECANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SECANET est expirée depuis le 23 novembre 2023.

SMURFIT KAPPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HYPERPACK , SOLIBOX , AGRIPYL , VARIPAL , BARCALINE , LE DISTRIMATIC , LE PLIMATIC , BOX BIS , GROUPAC AIR , PLITAINER


SMURFIT KAPPA FRANCE, société par actions simplifiée - 5 avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT-MANDE - France - SIREN 493254908


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-38

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2003 n°2249992 - Publication au BOPI 2003-09-26

Inscription le 13 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190609 - Publication au BOPI 1995-10-13

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Inscription le 21 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°613309 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-21

Inscription le 21 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°613308 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-21

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2013 n°2541834 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-10-21

Papiers, cartons, emballages en papier ou en carton.Bandes adhésives pour l'emballage.Bandes à lier en textile ou en plastique pour fermeture et ouverture d'emballages en papier ou en carton

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.