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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE
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PRIMA CASE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRIMA CASE
SMURFIT KAPPA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3409303
Date de dépôt :
10/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2026
PRIMA CASE de SMURFIT KAPPA FRANCE

Présentation de la marque PRIMA CASE

Déposée le 10 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIMA CASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-11 du 17 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE domicilié(e) 5 Avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT MANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 254 908 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque PRIMA CASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3409303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRIMA CASE arrivera à expiration en date du 10 février 2026.

SMURFIT KAPPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HYPERPACK , SOLIBOX , AGRIPYL , VARIPAL , BARCALINE , LE DISTRIMATIC , LE PLIMATIC , BOX BIS , GROUPAC AIR , PLITAINER


SMURFIT KAPPA FRANCE, Société par actions simplifiée - 5 Avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT MANDE - France - SIREN 493254908


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Inscription le 8 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662717 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-08

Renouvellement sans limitation le 22 février 2016 n°2610852 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-22

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits pour l'emballage, à savoir papier d'emballage, sacs, sachets, feuilles et boîtes d'emballage en papier, en carton et en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.