Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE
/
POTATO-PACK
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POTATO-PACK
SMURFIT KAPPA FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1385561
Date de dépôt :
10/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2026

Présentation de la marque POTATO-PACK

Déposée le 10 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POTATO-PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE domicilié(e) 5 Avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT MANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 254 908 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume domicilié(e) 158 Rue de l'université - 75007 - PARIS - France.

La marque POTATO-PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POTATO-PACK arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.

SMURFIT KAPPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HYPERPACK , SOLIBOX , AGRIPYL , VARIPAL , BARCALINE , LE DISTRIMATIC , LE PLIMATIC , BOX BIS , GROUPAC AIR , PLITAINER


SMURFIT KAPPA FRANCE, société par actions simplifiée - 5 Avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT MANDE - France - SIREN 493254908


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume - 158 Rue de l'université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Renouvellement sans limitation n°2071984 - Publication au BOPI 1996-33

Inscription le 13 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190607 - Publication au BOPI 1995-10-13

Inscription le 10 avril 2006 - Changement de dénomination n°432157 - Publication au BOPI 2006-04-10

Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432156 - Publication au BOPI 2006-04-10

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2006 n°2317218 - Publication au BOPI 2006-06-16

Inscription le 28 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°675344 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28

Renouvellement sans limitation le 10 août 2016 n°2625768 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-10

Machines et machines-outils. Papier, carton et produits en ces matières.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.