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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE
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PATENTBOOK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATENTBOOK
SMURFIT KAPPA FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3170416
Date de dépôt :
21/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2022
PATENTBOOK de SMURFIT KAPPA FRANCE

Présentation de la marque PATENTBOOK

Déposée le 21 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATENTBOOK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA FRANCE domicilié(e) 5 avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT-MANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 254 908 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque PATENTBOOK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATENTBOOK est expirée depuis le 20 juin 2022.

SMURFIT KAPPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HYPERPACK , SOLIBOX , AGRIPYL , VARIPAL , BARCALINE , LE DISTRIMATIC , LE PLIMATIC , BOX BIS , GROUPAC AIR , PLITAINER


SMURFIT KAPPA FRANCE, société par actions simplifiée - 5 avenue du Général de Gaulle - 94160 - SAINT-MANDE - France - SIREN 493254908


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Inscription le 13 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°575806 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-13

Inscription le 13 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°575807 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-13

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2012 n°2496906 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-13

Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés, notamment destinés à la gestion des brevets et des marques.